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Marques déposées par COMMUNE D'AUBAGNE
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NUIT DES FOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT DES FOUS
COMMUNE D'AUBAGNE

Numéro de dépôt :
93473131
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque NUIT DES FOUS

Déposée le 15 juin 1993 par COMMUNE D'AUBAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUIT DES FOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est COMMUNE D'AUBAGNE, domicilié(e) Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Député Maire Jean TARDITO - France.

La marque NUIT DES FOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT DES FOUS est expirée depuis le 15 juin 2003.

COMMUNE D'AUBAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VISA POUR LE RIRE , Argilla , FESTIMOME , LES JARDINS D'AUBAGNE , FESTIVAL D'AUBAGNE FESTIVAL INTERNATIONAL DE L'HUMOUR ET DES RIRES


COMMUNE D'AUBAGNE - Hôtel de Ville, Bd Jean Jaurès, 13400 AUBAGNE - France


M. Le Député Maire Jean TARDITO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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